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Re: [Fsfe-france] Droit d'auteur sur un rapport de stage


From: Antoine
Subject: Re: [Fsfe-france] Droit d'auteur sur un rapport de stage
Date: Sun, 13 Jun 2004 16:50:32 +0200

Salut,

Tu es l'auteur de ton rapport de stage, tu as donc le droit de le mettre
à disposition sous les termes que tu désires (sauf si éventuellement ta
convention de stage / ton contrat de travail contient des clauses à ce
sujet ?). Y compris d'autoriser la redistribution sous licence libre.

Bien sûr, si d'autres personnes que toi ont rédigé des parties
substantielles du rapport, tu dois avoir leur autorisation.

Amicalement

Antoine.


Le dim 13/06/2004 à 16:46, Alban Crequy a écrit :
> Salut,
> 
> Il y a quelques temps, j'ai fait un un stage d'étude dans un labo et
> j'ai écrit un rapport de stage technique. Je voulais mettre le document
> sous une licence libre, mais mon maitre de stage refusa car il ne veut
> pas que le document puisse être utilisé dans un but commercial. Par
> contre, il souhaite que le document reste "librement et gratuitement
> distribué" (ce sur quoi nous somme d'accord).
> 
> Aujourd'hui, quelqu'un me demande l'autorisation de:
> 1) le traduire pour lui-même, et
> 2) de mettre sa traduction sur son site web.
> Ai-je le droit de donner cette autorisation? Ou est-ce à mon maitre de
> stage de donner l'autorisation?





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