Re: [Fsfe-france] Droit d'auteur sur un rapport de stage

[Alban Crequy]

Le dimanche 13 juin 2004 à 16:50, Antoine a écrit:
> 
> Salut,
> 
> Tu es l'auteur de ton rapport de stage, tu as donc le droit de le mettre
> à disposition sous les termes que tu désires (sauf si éventuellement ta
> convention de stage / ton contrat de travail contient des clauses à ce
> sujet ?). Y compris d'autoriser la redistribution sous licence libre.

La convention de stage indique:

« Il [L'étudiant] est soumis au secret professionnel. Il prend
l'engagement de n'utiliser, en aucun cas, les informations recueillies
par lui en vue de son rapport de stage pour en faire communication à des
tiers ou en susciter la publication, sauf accord de l'établissement
d'accueil. »

> Bien sûr, si d'autres personnes que toi ont rédigé des parties
> substantielles du rapport, tu dois avoir leur autorisation.

Certaines parties de mon rapport de stage proviennent d'une
documentation écrite auparavant par mon maitre de stage, dans le cadre
de son travail.

Mon maitre de stage n'était pas mon employeur. Mon employeur était le
directeur du labo.

-- 
Alban