RE : [sdx-users] [Fwd: [atout_XML] Juin : no uveaux schémas sur le répertoire de schémas XML de l'administrati]

[Frédéric Glorieux]

Merci Michel, information très intéressante que je compile dès
maintenant.

-----Message d'origine-----
De la part de Michel Bottin
Envoyé : jeudi 26 juin 2003 17:08
À : address@hidden
Objet : nouveaux schémas sur le répertoire de schémas XML de
l'administrati]

Pour info.


-------- Original Message -------- 
Subject: 
[atout_XML] Juin : nouveaux schémas sur le répertoire de schémas XML de
l’administrati
Date: 
Thu, 26 Jun 2003 16:51:23 +0200
From: 
address@hidden
To: 
address@hidden

Les nouveaux schémas sur le répertoire de schémas XML de
l’administration

Mise à jour de JUIN 2003

 

Le format FEDOX de l’IRISA : Proposition de schémas

 

Le format FeDoX (Format d’Echange pour les bases de Doctorants en XML) a
été élaboré pour répondre à la nécessité d’une interopérabilité accrue
entre les bases de données gérant des doctorants et des docteurs.

 

La première version FeDoX 1.0 réalisée en décembre 2002 a permis de
mettre en place les bases nécessaires pour l’élaboration de ce format
d’échange en XML. Une deuxième version FeDoX 1.1 complète ce travail et
intègre les remarques des différents acteurs. 

 

Cette deuxième version vient d’être publiée sur le site du projet FeDoX
http://fedox.irisa.fr 

Les schémas version 1.1 sont plus nombreux, enrichis et conformes aux
standards.

 

Plus nombreux : nous proposons plusieurs documents en version XML pour
gérer les différentes nomenclatures intégrées au format.

 

·les noms de pays et les noms de langues 

·le code NAF (Nomenclature d'Activités Française) 

·professions et les catégories socioprofessionnelle 

·disciplines,

·établissements,

·unités de recherche

·etc.

 

Enrichis : quelques attributs supplémentaires, définis par le standard,
sont ajoutés aux objets définis dans la version FeDoX 1.0

 

Conformes aux standards : XML, ISO…

 

 

Les documents FeDoX s’adressent aux maîtres d’ouvrage des systèmes
d’information afin qu’ils puissent spécifier en fonction de leurs
besoins réels les spécifications qui devront être mis en œuvre pour
assurer l’interopérabilité de leur système avec ceux de leurs
partenaires.

 

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Ministère de l’économie et des finances, Institut national de la
statistique et des études économiques. Annonce de travaux

 

L'INSEE constitue actuellement un jeu de schémas modulaires pour
représenter des données d'identification et de classification.

 

Ces travaux concernent notamment :

 

  - l'identification des personnes physiques (NIR et clé correspondante)

  - l'identification des organisations (SIREN, NIC et SIRET)

  - différentes nomenclatures : activités (NAF), catégories juridiques,

    Nomenclatures et codes géographiques.

 

Pour chacune de ces données, le schéma fera référence aux normes et
spécifications existantes et définira des éléments, attributs et types
de données utilisables par tout vocabulaire XML manipulant ces
informations.

 

Lorsque c'est possible, des tables de valeurs pourront être prises en
compte sous forme d'énumération par les schémas souhaitant faire une
validation complète de ces valeurs.

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Documentation française : schémas XML

 

Sites internet publics

Mise à disposition à des partenaires de l’annuaire des sites internet
public de service-public.fr au format xml.

 

Adresse du site :

http://lessites.service-public.fr

Adresse du schéma

http://www.service-public.fr/lesschemas/schema_sitesSP.pdf

 

Guide des droits et démarches : données nationales

Il s’agit de la mise à disposition au format xml des fiches droits et
démarches de service-public.fr auprès des partenaires souhaitant les
rediffuser sur leur propre site ou les réutiliser dans une application
servant au renseignement de l’usager.

 

Adresse du site :

http://vosdroits.service-public.fr

Adresse du schéma

http://www.service-public.fr/lesschemas/schema_VDnational

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Ministère de l’intérieur : annonce de travaux

 

Le ministère de l’Intérieur souhaite constituer une base de schémas XML
pour structurer les échanges entre les préfectures et les collectivités
locales dans le cadre de la télétransmission des actes soumis au
contrôle de légalité.

 
Contexte
 

Le ministère de l’Intérieur met actuellement en œuvre une application
d’aide au contrôle de légalité, regroupant les fonctionnalités :

-          de télétransmission des actes de collectivités locales vers
les préfectures

-          de suivi des actes par les préfectures dans le cadre du
contrôle de légalité.

 

Dans le futur système, deux « sphères » ont été identifiées, l’une
relevant du ministère de l’Intérieur et l’autre des collectivités
locales. A l’interface entre ces deux sphères seront échangés les actes
soumis au contrôle de légalité, et les informations relatives à leur
télétransmission. Ces échanges seront conformes à une norme, comprenant
des schémas XML. La création de cette norme a été confiée au ministère
de l’intérieur.   

 

Partenaires concernés
 

Hors du ministère de l’intérieur, les partenaires concernés sont les
collectivités locales susceptibles de télétransmettre des actes aux
préfectures et sous-préfectures. Elles sont représentées par différentes
associations, comme l’AMF (Association des Maires de France) et l’ADF
(Assemblée des départements de France). Sont également concernés des
tiers de confiance, à qui il est prévu que certaines collectivités
locales fassent appel pour assurer le dépôt de leurs actes dans le
système.

 

Au sein du le ministère de l’intérieur, les parties prenantes à la
démarche sont les préfectures et sous-préfectures (utilisatrices de la
future application), la DGCL (Direction Générale des Collectivités
Locales), la DATAP (Direction de l’Administration Territoriale et des
Affaires Politiques), et la DSIC (Direction des Systèmes d’Information
et de Communication). C’est cette dernière qui coordonne la
normalisation sous forme de schémas XML des données relatives à la
télétransmission des actes.

 

Données concernées
 

Il est prévu de publier plusieurs schémas qui structureront l’ensemble
des échanges d’information entre le ministère de l’intérieur et les
collectivités dans le cadre du contrôle de légalité (à l’exclusion des
procédures contentieuses). Cela inclut principalement l’envoi des actes
par les collectivités, et l’accusé de réception par la préfecture,
l’émission par la préfecture de demandes de pièces complémentaires ou de
lettres d’observation et les échanges de courriers qui s’en suivent, et
l’information de déféré au tribunal administratif

 

Plus d’informations :
http://www.adae.pm.gouv.fr/upload/documents/repertoire_schemas_xml.pdf

 

Les contacts au ministère de l’intérieur, de la sécurité intérieure et
des libertés locales sont : 

-          M. Joseph Legoff, directeur du projet à la DGCL.
address@hidden

-          M. Xavier Albouy, à la DSIC. address@hidden

 

 

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Ministère de l’économie et des finances, comptabilité publique :
proposition de schémas 

 

Concerne la proposition du programme Hélios de modélisation en
XML-schéma du protocole d’échange standard (PES).

Les travaux de conception, qui viennent de s’achever, ont permis de
concrétiser l’annonce de mars 2003 pour le périmètre couvert par la
première version du PES. 

A l’occasion de ces travaux, il a été défini « un espace de nom XML »
sous la forme « www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes » dans lequel toutes
les définitions de balises utilisées sont reconnues.

Il est à signaler que l’ensemble de la production d’Hélios, est déclarée
« propriété intellectuelle » du MINEFI et libre d’usage. 

Cette publication est ouverte à appel à commentaire pour une durée de un
(01) mois à partir de la date de publication sur le site de l’ADAE
rubrique « services aux collectivités ». 

http://www.adae.pm.gouv.fr/upload/documents/repertoire_schemas_xml.pdf

Les contributions sont à adresser à l’adresse mel «
address@hidden ».

Le répertoire est téléchargeable à l’adresse suivante : 

http://www.adae.pm.gouv.fr/upload/documents/repertoire_schemas_xml.pdf

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Liste de discussion AtoutXML
Pour consulter la charte de la liste de discussion ou pour vous
(dé)abonner www.atica.pm.gouv.fr/XML/inscription_atout_xml.shtml
Le Forum attaché à la liste AtoutXML
http://www.atica.pm.gouv.fr/forums/atoutxml.html
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Michel Bottin - Chef de projet Internet
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