[noalyss-generale] EXTENSION COPRO - propositions - Syndic de tous les pays, unissez-vous.

[ydc]

Proposition fonctionnement extension COPRO


Pour le moment: il y a une cascade lot(s) --> propriétaire de lot(s).
Si plusieurs lots pour une même copropriétaire, alors, lors de l'appel
de fonds, plusieurs lots ventilent une même copropriétaire.
Dans la balance, on retrouve le poste de chaque copropriétaire.
Le poste éventuel du lot n'est pas ventilé par l'appel de fonds; l'usage
des lots n'intervient qu'au travers de la clef de répartition choisie
qui, elle, se fait selon les lots.

Légalement, on doit au moins distinguer entre fonds de réserve et fonds
de roulement -- placés sur des comptes en banque distincts, de surcroît.
Il peut y en avoir beaucoup plus.
Pour le moment, cela signifie créer une fiche «fonds de réserve» et une
fiche «fonds de roulement» pour chaque lot.
(Voir document légal.)
En ne considérant que les tantièmes de l'acte de base, par exemple, et
en considérant qu'ils sont identiques pour les appels de fonds de
réserve et de roulement, il faut alors déjà au moins deux clefs de
répartition: une qui ne ventile que les fiches «fonds de réserve» et une
autre qui ne ventile que les fiches «fonds de roulement»; en mettant
chaque fois à zéro les tantièmes des fiches qui ne doivent pas être
ventilées puisque les clefs ventilent automatiquement TOUS les lots
(donc, ici, les deux catégories de fiche pour un même lot).

Ceci fonctionne mais ne change rien puisque les postes des lots ne sont
pas ventilés et que n'apparaissent donc dans la balance que les postes
des copropriétaires, sans distinction réserve/roulement.
Pas de balance par lot disponible dans le menu fiche.

Selon la législation, il faudrait plutôt faire apparaître les poste des
lots, avec distinction réserve/roulement -- mais je ne crois pas que ce
soit un souci légal si c'est par copro'.

La manœuvre de base serait simplement d'avoir (au moins) deux postes
pour chaque lot -- un réserve, un roulement -- et de ne ventiler que ça
lors de l'appel de fonds. (Voir document.)

Il pourrait y avoir, sur ce principe, des améliorations et précisions:
avec une ou plusieurs fiches associées à chaque poste (si l'on veut une
sous-ventilation pour chaque type de fonds (fiche chaudière, escalier,
etc', pour le même poste de fonds de réserve; et électricité, gaz, etc',
pour le même poste de fonds de roulement) il serait possible d'augmenter
la précision de l'information.

Mais il est aussi très pratique de pouvoir faire apparaître les soldes
par copropriétaire.
Ici, il faudrait alors créer une fiche copropriétaire pour chaque fonds
pour chaque lot: une fiche «copropriétaireX-réserve» et une
«copropriétaireX-roulement», éventuellement «rassemblant» (c'est-à-dire
avec un poste unique) chacune plusieurs fiches lots (lotX1-roulement,
lotX2-roulement... pour la première; et lotX1-réserve, lotX2-réserve...
pour la seconde).
Seulement alors, apparaîtrait la distinction réserve/roulement dans la
balance (sous la forme coproX-réserve et coproX-roulement) mais
toutefois sans distinction entre les lots d'une même copropriétaire --
cette distinction permet de faciliter les choses en cas de revente d'un
lot d'une multi-copropriétaire pour avoir le solde au compte de l'ACP du
lot en question.

PROPOSITION:

Procéder par la cascade suivante:

Fonds -> lot -> copropriétaire

C'est-à-dire que pour chaque copropriétaire, il peut y avoir un ou
plusieurs lots, pour lesquels il y aurait au moins deux fonds
(roulement/réserve).

On pourrait aussi imaginer que fonds et lots soient confondus.
C'est-à-dire que le poste d'un lot serait toujours de la forme
lotX-fondsZ. Seulement, il se peut qu'un lot (ou une copropriétaire
indépendamment d'un lot (note de frais, avance, etc'...)) présente un
solde qui n'est pas uniquement alimenté par des appels de fonds.

C'est pour cela que, pour un maximum de souplesse dans la
personnalisation du dossier et des usages, et dans les cas où coïncider
avec les contraintes légales n'est pas crucial, pouvoir fabriquer ce
genre de cascade ou non, et décider si la balance affiche des fonds
(voir document), des lots ou des copropriétaires, serait digne de
l'esprit Noalyss d'une souplesse de configuration maximale.

On aurait le choix de créer des clefs par fonds, par lot, ou par
copropriétaire; et on pourrait choisir l'affichage de la balance de la
même manière. Dans «paramètres», on déciderait de la catégorie de fiche
pour les appels de fonds (pas forcément les copropriétaires comme
actuellement).

Je dois encore réfléchir comment la cascade pourrait se faire pour qu'il
n'y ait aucune confusion ni redondance dans les postes selon le choix
fonds-lot-copro'.
Quand bien même la balance afficherait par lot, il serait possible
d'avoir les soldes par copropriétaires (pas équivalent s'il y a des
multi-copropriétaires) en allant faire la balance dans la catégorie de
fiches correspondante.
On pourrait même imaginer des combinaisons possibles: dans la balance
apparaîtrait ce que doit chaque lot pour les (deux ou plus) fonds, et
distinctement ce que doit l'une ou l'autre copro' ou ce que l'ACP lui
doit (note de frais...), en mode «compte courant copro'» (ce qui
pourrait aussi se faire en utilisant un poste différent -- comme 4891 --
pour les comptes courants).
À voir.

Qu'en pensent les syndics et les programmateurs jusqu'ici?


y


P.s.: considère-t-on qu'il y a une ACP par immeuble ou faut-il aussi
prendre en compte la possibilité d'obtenir, selon le même principe de
cascade entre les fiches, des soldes par immeuble dans le cas où les
lots pour une même ACP seraient répartis sur plusieurs immeubles?

coproprio_fr.pdf
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BAlance appels de fonds - COPRO.png
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