[Fsfe-france] projet d'évaluation sous licence GPL, questi ons de novices

[julien cochennec]

Bonjour à tous, je cherche de l'aide pour diffuser mon travail largement et librement, j'ai quelques questions à vous poser (en fin de mail).
- Je suis enseignant et j'ai repris à mon compte différentes méthodes d'évaluation des savoirs et des compétences d'un élève que d'autres enseignants ont inventé
- Je ne sais pas actuellement si ces travaux d'enseignants font l'objet d'un brevet (je ne crois pas)
- Pour gérer les résultats d'élèves, j'ai crée, avec mes petites mains et avec l'aide de contributeurs généreux et bénévoles sur la liste des utilisateurs, une base de données openoffice, avec des formulaires de saisie, des rapports imprimables, etc...
- Je souhaite que cette base soit librement modifiable, téléchargeable, utilisable gratuitement pour inciter mes collègues, partout où c'est possible, à "mettre les mains dedans"
- Je souhaite aussi fabriquer un programme éxécutable qui installe sur un ordinateur windows à la fois openoffice et les fichiers que j'ai crée
- ce que j'ai fait ne contient presque pas de programmation, à part quelques macros-commandes, qui sont inclues dans mes fichiers et librement consultables, mes fichiers contiennent donc leurs propres sources
- je n'ai trouvé aucun logiciel propriétaire ou breveté faisant ce que font mes fichiers à ce jour

Voici donc les questions que je me posent :
- Est-ce-que la licence GPL s'applique à des fichiers qui ne sont pas des programmes (des fichiers calc openoffice et des fichers odb openoffice)?
- Si oui, est-ce que je respecte la licence GPL si je fournis mes sources directement dans mes fichiers?
- Comment puis-je savoir si les éléments qui composent ma base font l'objet d'un brevet? Y-a-t-il un site épluchant la loi dans ce domaine?
- Y-a-t-il des éléments que j'ai oublié de prendre en compte?
- Avec ce fichier, il y a toute une méthode pour analyser le travail demandé à un élève, quelquesoit le niveau, quelquesoit la matière, cette méthode se rapproche des "arbres de connaissances" (voir ici , ici et ici pour plus d'informations, voir aussi ce livre pour les curieux). Est-il possible que l'utilisation de cette méthode soit entravée par des brevets existants? Je précise que ma base ne produit pas du tout ce genre d'arbre, c'est juste un moyen de stocker et d'analyser les résultats d'élèves afin de leur faire construire eux-mêmes ce genre de diagramme.

Merci d'avance et désolé d'avoir été un peu long.