[Fsfe-france] Contrat d'auteur par association du libre

[Hilaire Fernandes]

Bonjour à tous,

A OFSET nous allons rétribuer des auteurs dans le cadre de réalisations
de type programmation et documentation sous licence GPL et FDL.
Les réalisations resteront assez modestes, en général quelques jours de
travail et dans la majorité des cas il s'agira de travailler sur des
projets existants.

Pour ce qui est des contrats d'auteur, j'ai consulté les travaux de la
FSF France (http://www.fsffrance.org/contrats/travail.fr.html), c'est
très intéressant mais il s'agit plutôt d'un contrat de travail et je ne
sais pas comment l'adapter à un contrat d'auteur. Des idées ?

En particluer comment la rémunération doit-elle se faire ? En règlement
des droits d'auteur : droits moraux, droit de reproduction, droit de
diffusion, ...

Est-ce que l'un d'entre vous à connaissance de contrats type ?

Quelqu'un peut-il nous aider? Nous partagerons volontier le résultat par
une publication sur FSF France.

Toute expérience dans ce domaine m'intéresse.

Hilaire Fernandes

-- 
http://www.ofset.org/petition
Pétition de soutien au développement
de logiciels libres pour l'éducation.