Re: [Fsfe-france] La GNU General Public License - une licence pour les oeuvres libres

[Romain d'Alverny]

Loic Dachary wrote:
> Je voulais dire par la qu'une piece de théatre qu'il serait
> possible d'étudier, modifier et distribuer mais interdit de
> représenter en public serait libre au sens du Logiciel Libre mais
> probablement pas au sens d'une oeuvre artistique libre.

Spontanément, pourtant, je rapprocherais la notion de représentation 
(publique ou privée) d'une oeuvre (théatrale) de celle d'exécution d'une 
oeuvre logicielle. Interdire la représentation d'une oeuvre revient 
probablement à en interdire son exécution.

C'est sans aucun doute un rapprochement un peu rapide (puisque, par 
exemple, dans le cas d'une oeuvre hybride comme un jeu multi-joueur à 
représentation publique, on peut bien distinguer l'exécution du logiciel 
de sa représentation), mais s'il y a un rapprochement à faire, ce serait 
de ce côté-là, non ?

>  > Reste à savoir si on peut ensuite passer aisément de LAL à GPL (et 
>  > réciproquement) sans garder la double licence de manière ininterrompue. 
>  > Si on ne pouvait pas, LAL+GPL deviendrait une licence à part entière, 
>  > avec ses contraintes et ses libertés spécifiques...
>
>         Je ne comprends pas. Tu voudrais détailler ?

Je pense que le monsieur voulait poser le problème du déplacement d'une 
oeuvre depuis une licence LAL vers une licence GPL, et vice versa. Ce 
qui n'est pas possible (sauf à créer une méta licence qui détaille 
quelle licence est compatible avec laquelle, pourquoi, et comment).

Du coup, solution alternative, la publication d'oeuvres logicielles dont 
le code serait sous GPL, mais le contenu serait sous LAL pourrait 
devenir un nouveau type de produit soumis, dans son ensemble, à une 
licence composite (LAL+GPL).

Mais ce ne serait vrai qu'à condition que le contenu sous LAL soit 
indissociable du code sous GPL, et inversement. Ce qu'il n'est pas 
possible de faire avec la GPL ou la LAL seules ; et ajouter une clause 
de ce type irait sans doute à l'encontre de la LAL et de la GPL.

Utiliser deux licences dans une même oeuvre composite nécessite de bien 
déterminer ce qui est soumis à l'une ou à l'autre exclusivement, tant 
dans le principe (les données, sous LAL, le code, sous GPL), que dans le 
détail (tels fichiers, telles informations, créées à telle date, sous 
LAL, tels morceaux de code, telle date, telle personne, sous GPL).

Est-ce que des projets ont déjà tenté de formaliser ça, pour eux-mêmes 
(parce que je doute que ce soit pertinent de le faire "en général", pour 
l'instant du moins) ?

romain.