[Fsfe-france] Musique et licences libres...

[Albert]

Une question pour les juristes qui nous entourent ;)

Une chanson déposée à la SACEM peut'elle avec l'accord ecrit de l'auteur
etre diffusé dans le cadre d'une émission radio (dont les droits ont aussi
étés libérés) sous une licence libre et ensuite encodée (au format ogg par
exemple) pour etre distribuée sur un CD ?

Merci de vos réponses

Albert

-- 
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P.S. : Aidez-nous à lutter contre la vente forcée de logiciels :
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