[Fsfe-france] Re: Fsfe-france digest, Vol 1 #306 - 1 msg

[Mathieu Trentesaux]

> From: =?ISO-8859-1?Q?Barth=E9l=E9my?= Longueville <address@hidden>
> To: address@hidden
> Date: 12 Mar 2002 10:41:50 +0100
> Subject: [Fsfe-france] Non-software Copyleft
>
> Bonjour,
> =20
> Je me permet de vous contacter afin d'obtenir des renseignement =E0 propos
> de la publication de travaux dans l'esprit "GNU" mais non-logiciel.
> N'ayant pas trouv=E9 de contact dans le domaine non-logiciel j'esp=E8re
que
> vous pourrez me renseigner.
>
> Je suis doctorant dans un laboratoire fran=E7ais. Mes travaux m'on conduit
> au d=E9velopement d'une m=E9thodologie qui conduit =E0 la construction
d'un=
> e
> grille de lecture et d'analyse des projets de Knowledge Management. Il
> n'y a pas pour l'instant de d=E9veloppement logiciel associ=E9 =E0 ces
> travaux.
>
> J'ai trouv=E9 une licence qui correspond tout =E0 fait =E0 mes souhaits,
il
> s'agit de:
> =20
> "DESIGN SCIENCE LICENSE
> TERMS AND CONDITIONS FOR COPYING, DISTRIBUTION AND MODIFICATION
> Copyright =A9 1999-2001 Michael Stutz
> Verbatim copying of this document is permitted, in any medium."
> =20
> Que j'ai trouv=E9e sur le site suivant.
> http://dsl.org/copyleft/dsl.txt
> =20
> Avez-vous des information sur l'utilisation d'une telle licence dans un
> contexte fran=E7ais, existe-t-il une version traduite et adapt=E9e au
droit
> fran=E7ais? Dois-je l'utiliser telle quelle?
> =20
> Merci de votre aide.

Pas de doute, savoir écrire comme ça, ça doit aider...

Mathieu