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[Fsfe-france] Non-software Copyleft


From: Barthélémy Longueville
Subject: [Fsfe-france] Non-software Copyleft
Date: 12 Mar 2002 10:41:50 +0100

Bonjour,
 
Je me permet de vous contacter afin d'obtenir des renseignement à propos
de la publication de travaux dans l'esprit "GNU" mais non-logiciel.
N'ayant pas trouvé de contact dans le domaine non-logiciel j'espère que
vous pourrez me renseigner.

Je suis doctorant dans un laboratoire français. Mes travaux m'on conduit
au dévelopement d'une méthodologie qui conduit à la construction d'une
grille de lecture et d'analyse des projets de Knowledge Management. Il
n'y a pas pour l'instant de développement logiciel associé à ces
travaux.

J'ai trouvé une licence qui correspond tout à fait à mes souhaits, il
s'agit de:
 
"DESIGN SCIENCE LICENSE
TERMS AND CONDITIONS FOR COPYING, DISTRIBUTION AND MODIFICATION
Copyright © 1999-2001 Michael Stutz
Verbatim copying of this document is permitted, in any medium."
 
Que j'ai trouvée sur le site suivant.
http://dsl.org/copyleft/dsl.txt
 
Avez-vous des information sur l'utilisation d'une telle licence dans un
contexte français, existe-t-il une version traduite et adaptée au droit
français? Dois-je l'utiliser telle quelle?
 
Merci de votre aide.
Barthélémy.





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